Type de dons
DONS AU FONDS GÉNÉRAL : PRIORITÉS ANNUELLES
À moins d’une autre indication de la part du donateur, les contributions sont versées dans le fonds général de la Fondation afin de répondre aux besoins annuels des divers services ou secteurs d’intervention, priorisés par la direction du Centre intégré de santé et de services sociaux (CISSS) de la Côte-Nord.
DONS AU FONDS DÉDIÉS :
Vous pouvez également diriger votre don vers l’un des quatre secteurs du CISSS de la Côte-Nord :
- secteur hospitalier (Hôpital Le Royer de Baie-Comeau)
- secteur communautaire (CLSC sur le territoire)
- secteur hébergement et soins de longues durées (CHSLD Boisvert et N.-A. Labrie)
- secteur protection de la jeunesse et réadaptation (Haute-Côte-Nord / Manicouagan)
La Fondation administre également un fonds dédié à la Clinique d’hémato-oncologie de notre hôpital régional de Baie-Comeau, qui vise à contribuer à l’amélioration des soins et à la qualité de vie durant les traitements des personnes de notre région atteinte d’un cancer.
Finalement, la Fondation gère un fonds dédié à la clientèle Jeunesse (Centre Mère-Enfant, pédiatrie, pédopsychiatrie) qui permet aux donateurs de contribuer au mieux-être et à l’acquisition d’équipements spécialisés pour les nouveau-nés et les enfants de notre région.
La Fondation administre avec rigueur ces fonds dédiés qui sont entièrement et strictement réservés aux besoins de leur secteur ou service.
DON IN MEMORIAM – À LA MÉMOIRE D’UN ÊTRE CHER
Pour honorer la mémoire d’un être qui vous est cher, ou encore pour manifester votre sympathie à une famille éprouvée par le deuil, un don in memoriam à la Fondation de la santé et des services sociaux de Manicouagan vous permet également de poser un geste… à la santé des gens qui demeurent !
Don in memoriam en ligne sécurisé
DON PLANIFIÉ – AUJOURD’HUI POUR DEMAIN
Grâce au Don planifié, prolongez votre générosité à perpétuité ! Vous contribuerez ainsi à maintenir l’autonomie régionale de nos services de santé, pour les générations à venir.
LE PROGRAMME DE DONS PLANIFIÉS DE LA FONDATION VOUS OFFRE DIFFÉRENTES POSSIBILITÉS, CHACUNE COMPORTENT DES AVANTAGES FISCAUX DIFFÉRENTS.
LEGS TESTAMENTAIRE
Vous pouvez effectuer un don à la Fondation de la santé et des services sociaux de Manicouagan par le biais de votre testament — sous forme d’argent, de valeurs mobilières cotées, de biens immobiliers ou d’œuvres d’art. Trois formes de legs testamentaires peuvent être considérés :
- Un legs particulier versé à la Fondation d’une somme d’argent ou d’un bien précis. Il s’agit de la façon la plus simple de faire un don par voie de testament.
- Un legs universel versé à la Fondation de l’universalité de votre patrimoine au moment de votre décès, après l’exécution des legs particuliers, s’il y a lieu.
- Un legs à titre universel versé à la Fondation d’un pourcentage de votre succession, après l’exécution des legs particuliers, s’il y a lieu.
Nous vous suggérons d’informer les membres de votre famille de la planification de votre geste philanthropique.
ASSURANCE-VIE
La Fondation vous donne aussi l’opportunité de faire un don par le biais d’une assurance-vie, soit :
- en transférant une police déjà existante, tout en veillant à faire inscrire la Fondation de la santé et des services sociaux de Manicouagan à titre de bénéficiaire irrévocable;
- en souscrivant à une nouvelle police dont la Fondation est propriétaire et bénéficiaire irrévocable.
Les avantages de cette forme de dons différés sont multiples :
- l’assurance-vie représente un don important à la Fondation et ne nécessite qu’une simple mise de fonds de votre part;
- le montant annuel des primes payées par le donateur donne lieu à l’émission d’un reçu de dons aux fins d’impôt;
- votre succession demeure intacte car le don est versé par la compagnie d’assurance et non par la succession.
DON D’ACTION
Les dons en actions sont l’une des façons les plus avantageuses sur le plan fiscal de faire un don important à un organisme de bienfaisance, sans puiser dans vos liquidités. Vous pouvez faire un don d’actions ayant augmenté de valeur depuis leur acquisition et recevoir un reçu correspondant à la pleine valeur marchande des actions au moment du don. Il est également plus avantageux de transférer directement des actions à une Fondation que de verser de l’argent déjà libre d’impôt.
DON EN NATURE (BIENS, MEUBLES, IMMEUBLES, ETC…)
Vous pouvez faire don d’un édifice, d’un terrain, d’une œuvre d’art, d’une collection de livres, d’un équipement médical ou tout autre don en nature. Les biens devront être évalués par des professionnels reconnus et un reçu d’impôt peut être délivré, basé sur la juste valeur marchande du bien. Faites-nous part de votre intention pour connaître les dispositions qui s’appliquent.
Discutez avec votre notaire, votre avocat, assureur ou votre conseiller financier, pour en savoir plus sur les divers aspects et avantages fiscaux de ce type de programme.
LORSQU’UN DONATEUR ACCEPTE DE VERSER UN DON DIFFÉRÉ À NOTRE FONDATION :
- un Fonds de dotation perpétuel est établi.
- le montant versé par votre succession ou votre assureur est investi à perpétuité par la Fondation, dans le respect absolu des volontés que vous avez exprimées.
- seuls les revenus générés par le don sont consacrés à répondre aux besoins prioritaires annuels des établissements de santé du CISSS de la Côte-Nord, région Manicouagan.
Le donateur choisit lui-même le nom que portera son Fonds de dotation – son nom personnel, celui de sa famille, ou encore au nom d’un être cher disparu qu’il veut garder à la mémoire de la communauté.
Il est à la fois profitable pour chacun et dans l’intérêt de la communauté de soutenir des organismes sans but lucratif, tel la Fondation de la santé et des services sociaux de Manicouagan. Par le passé, les gouvernements ont reconnu ce fait, en adoptant des lois fiscales qui favorisent les dons aux œuvres de charité.
Lors de votre planification financière, fiscale et successorale, vous avez déjà pris des dispositions au bénéfice de notre Fondation, contactez-nous pour nous en informer et que nous puissions procéder à la création de votre Fonds de dotation.
N’hésitez pas également à nous contacter pour obtenir davantage d’informations sur notre programme de dotation et de dons planifiés…